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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MANOR CARE HOTELS (FRANCE
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T'CHOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T'CHOY
MANOR CARE HOTELS (FRANCE) (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95590163
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2005

Présentation de la marque T'CHOY

Déposée le 28 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MANOR CARE HOTELS (FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T'CHOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MANOR CARE HOTELS (FRANCE domicilié(e) Lieu dit "Les Champcueils", 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 998 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES S.A.R.L. - France.

La marque T'CHOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T'CHOY est expirée depuis le 28 septembre 2005.

MANOR CARE HOTELS (FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : RESTAURANT PRIMEVERE LE PANIER DU MARCHE , CARTE SOLEIL , LE BISTRO DE PRIMEVERE


MANOR CARE HOTELS (FRANCE) (Société Anonyme) - Lieu dit "Les Champcueils", 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - France - SIREN 390998953


CABINET ORES S.A.R.L. - France


Inscription le 13 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251320 - Publication au BOPI 1998-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Services d'hôtellerie ; services de restauration (alimentation), services de bar ; réservation de logements temporaires, réservation d'hôtels